Mentions légales – Excellence Care

1. Éditeur du site

  • Nom de l’entreprise ou de l’entrepreneur·e : Excellence Care

  • Statut juridique : Auto-entrepreneur

  • Adresse du siège social : [Adresse postale complète]

  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET]

  • NDA (numéro de déclaration d'activité) : 28 27 02831 27
    Déclaré auprès de la DREETS de Normandie – Cette déclaration ne vaut pas agrément de l’État

  • Responsable de la publication : Marceline Gracias

2. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : Squarespace

  • Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète]

  • Téléphone de l’hébergeur : [facultatif mais recommandé]

  • Site web de l’hébergeur : [URL]

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu (textes, images, logos, vidéos, documents téléchargeables, etc.) présent sur ce site est la propriété exclusive de Excellence Care, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation expresse, est interdite.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

  • Les données personnelles collectées via ce site (formulaires de contact, inscriptions, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale ou pédagogique.

  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou de limitation des données vous concernant.
    Pour exercer ces droits : [adresse email de contact RGPD]

  • Les données sont conservées pendant [indiquer la durée de conservation, ex : 3 ans] maximum à compter du dernier contact.

➡️ Une politique de confidentialité distincte est recommandée si tu collectes des données via des formulaires.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de statistiques, de navigation ou de services.
L'utilisateur est libre d'accepter ou de refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

6. Limitation de responsabilité

Excellence Care met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.